Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA MAISON ELECTRONIQUE
SODIPENG SARL

Numéro de dépôt :
94504612
Date de dépôt :
01/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LA MAISON ELECTRONIQUE

Déposée le 1 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIPENG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON ELECTRONIQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIPENG domicilié(e) 8 RUE DE VALMY, 93100 MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIPENG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

SODIPENG a également déposé les autres marques suivantes : APPLICOM , FRANCAISE DE DOMOTIQUE , APPLIDOM


SODIPENG SARL - 8 RUE DE VALMY, 93100 MONTREUIL - France


SODIPENG - France


Inscription le 21 décembre 1998 - Rejet total n°269009 - Publication au BOPI 1998-12-21

Inscription le 14 avril 1999 - Rejet total n°275729 - Publication au BOPI 1999-04-14

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Produits électriques, électroniques et domotiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.